Conditions Générales de Vente

Éditeur et prestataire

Les prestations sont proposées par Annunziata Miceli, enseignante d’italien et créatrice d’ateliers culturels autour de la langue et de la culture italiennes.

Statut juridique : [à compléter]. SIRET : [à compléter]. Adresse professionnelle : [à compléter]. Email : [à compléter].

Prestations proposées

Amunì propose notamment :

• des cours particuliers d’italien ;
• des cours en petits groupes ;
• des ateliers culturels autour de la cuisine, de la lecture, de l’écriture, de la conversation, du café culturel et des balades en italien ;
• des formations ou ateliers sur mesure pour les entreprises ;
• des accompagnements personnalisés selon le niveau, les objectifs et les disponibilités de chaque personne ou structure.

Les modalités précises de chaque prestation sont indiquées sur le site, par email, par devis ou lors d’un échange préalable.

Réservation et inscription

Toute réservation ou demande d’inscription se fait par email, par échange direct avec Amunì ou via tout autre moyen indiqué sur le site.

Une inscription est considérée comme confirmée lorsque les modalités de la prestation ont été validées par les deux parties : format, date, durée, tarif, lieu ou modalité à distance, et conditions de paiement.

Pour les entreprises, les prestations peuvent faire l’objet d’un devis personnalisé. La validation du devis vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros. Ils peuvent être communiqués sur le site, par email ou dans un devis personnalisé selon la nature de la prestation.

Amunì se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le tarif applicable reste celui communiqué et validé au moment de la réservation ou de l’acceptation du devis.

TVA : [à compléter selon le statut juridique applicable].

Paiement

Les modalités de paiement sont précisées lors de la réservation ou sur le devis : montant, échéance, acompte éventuel, moyen de paiement accepté et date limite de règlement.

Les moyens de paiement acceptés sont : [à compléter].

Pour les prestations destinées aux professionnels, tout retard de paiement pourra entraîner l’application de pénalités de retard au taux de [à compléter], ainsi que l’indemnité forfaitaire légale pour frais de recouvrement de 40 euros, lorsque celle-ci est applicable.

Annulation, report et absence

Toute demande d’annulation ou de report doit être adressée à Amunì par email dans les meilleurs délais.

Les conditions de report, d’annulation ou de remboursement sont les suivantes : [à compléter selon la politique choisie].

En cas d’absence non signalée ou d’annulation tardive par le client, la séance ou l’atelier pourra être considéré comme dû, selon les conditions précisées au moment de la réservation.

Si Amunì doit annuler ou reporter une prestation, une nouvelle date sera proposée. Si aucun report n’est possible, les sommes éventuellement versées pourront être remboursées.

Droit de rétractation

Pour les clients particuliers, lorsque la prestation est réservée à distance, un droit de rétractation de 14 jours peut s’appliquer à compter de la conclusion du contrat, conformément à la réglementation applicable.

Si le client souhaite que la prestation commence avant la fin de ce délai, il peut lui être demandé d’en faire la demande expresse. Lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation, avec l’accord préalable du client et son renoncement exprès au droit de rétractation, celui-ci ne pourra plus être exercé.

Certaines prestations datées ou liées à une activité prévue à une date déterminée peuvent relever de règles particulières. Les modalités applicables devront être précisées au moment de la réservation.

Déroulement des prestations

Les cours, ateliers et formations peuvent se dérouler en présentiel, à distance ou dans tout autre lieu convenu entre Amunì et le client.

Le client s’engage à fournir les informations nécessaires à la bonne organisation de la prestation : niveau, objectifs, contraintes horaires, besoins spécifiques ou informations utiles.

Amunì s’engage à proposer un accompagnement sérieux, vivant et adapté, dans une démarche pédagogique fondée sur la langue, la culture, la conversation et la transmission.

Responsabilité

Amunì met tout en œuvre pour assurer la qualité de ses cours, ateliers et formations. Toutefois, les résultats obtenus dépendent également de l’implication, de la régularité et de la participation du client.

La responsabilité d’Amunì ne pourra pas être engagée en cas d’impossibilité d’exécuter la prestation due à un événement extérieur, imprévisible ou indépendant de sa volonté.

Propriété intellectuelle

Les supports pédagogiques, textes, exercices, contenus, documents, visuels ou ressources transmis dans le cadre des cours, ateliers ou formations restent la propriété d’Amunì, sauf mention contraire.

Ils sont destinés à un usage strictement personnel ou interne, selon le cadre de la prestation. Toute reproduction, diffusion, revente ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les données personnelles transmises dans le cadre d’une demande, d’une réservation ou d’une prestation sont utilisées uniquement pour répondre à la demande, organiser la prestation, assurer le suivi de la relation et respecter les obligations administratives applicables.

Pour plus d’informations, le client peut consulter la Politique de confidentialité du site.

Médiation de la consommation

En cas de litige, le client est invité à contacter Amunì en priorité afin de rechercher une solution amiable.

Conformément à la réglementation applicable, les clients consommateurs peuvent recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après une réclamation écrite restée sans solution.

Médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur à compléter].

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

Dernière mise à jour

Dernière mise à jour des présentes Conditions Générales de Vente : [à compléter].